Editeur
Franche Comté Interactive
1, cours Leprince-Ringuet
25201 Montbéliard Cedex - France
Responsable de la publication : Mlle Halimé SALMI
Réalisation technique
Ce site a été conçu et réalisé par streameo.tv pour Franche Comté Interactive.
Hébergement
Ce site est hébergé par Misopa pour Franche Comté Interactive.
1 Cours Leprince Ringuet
25201 Montbéliard Cedex
Ce site web est proposé par Franche Comté Interactive pour mettre à disposition des entreprises un annuaire vidéo. vitrine-tic.com contrôle la qualité de l'information diffusée sur ce site et la met à jour régulièrement. vitrine-tic.com ne garantit toutefois pas l'exactitude, la fiabilité, l'actualité et l'intégralité du contenu de ce site ou de tout site lié par hyperlien à ce site et en décline toute responsabilité juridique. Le contenu sur ce site web peut inclure des images ou des recommandations de parties tierces qui ne reflètent pas nécessairement les positions de vitrine-tic.com ni n'indiquent son engagement sur tout type d'action.
Liens aux sites externes
Ce site web contient des liens vers d'autres sites indépendants de vitrine-tic.com. vitrine-tic.com établit ces liens avec précaution mais n'a pas de contrôle direct sur le contenu de ces sites ou sur les changements qui peuvent y apparaître. L'utilisateur est responsable de ses propres décisions à propos de l'exactitude, l'actualité et la fiabilité de l'information contenue dans ces sites externes.
Les liens sur des sites externes n'impliquent pas une recommandation de vitrine-tic.com de tout contenu proposé par ces sites ou de tout service ou produit offerts par des tierces parties offerts par ou via ces sites. Les utilisateurs de ces liens reconnaissent être au courant de l'entité hébergeant le site qu'ils visitent.
Securité
vitrine-tic.com applique un certain nombre de mesures de sécurité pour protéger son site web de tout accès non autorisé. vitrine-tic.com n'accepte aucune responsabilité liée à d'éventuelles interférences ou dommages causés à l'ordinateur, aux logiciels ou données ayant lieu en rapport direct ou indirect avec son site web ou son usage. Les utilisateurs sont encouragés à prendre toutes les précautions nécessaires pour s'assurer que toute consultation réalisée sur ce site est exempte de virus ou toute contamination qui puisse interférer ou causer des dommages sur leurs ordinateurs, logiciels ou données.
Propriété intellectuelle
La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de Franche Comté Interactive. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de Franche Comté Interactive.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de Franche Comté Interactive est régie par le droit français.
Liens vers ce site
Vous pouvez établir des liens vers le site de vitrine-tic.com à vos propres coûts et responsabilités. Vous ne pouvez modifier aucun des contenus du site, ni en segmenter ou reformater les fichiers, pages, images, informations et matériels. vitrine-tic.com se réserve le droit d'empêcher la création de liens sur simple demande.
Traitement des données personnelles
Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite Loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la Loi du 30 septembre 1986, ce site internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro (en cours de déclaration).
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire des informations de votre société.
Franche Comté Interactive conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de Franche Comté Interactive.
Franche Comté Interactive n'utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante :
Franche Comté Interactive, 1 cours Leprince-Ringuet 25201 Montbélaird Cedex. | 
